MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ :
Le site www.sybotx.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société SybotX, SAS de droit français au capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé Immeuble Danica B 21, avenue Georges Pompidou 69003 – Lyon (France), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 883 236 283.

SIRET : 88323628300015
Code activité (NAF) : 7112B
Représentants légaux : David BINDER / Nicolas Philippe BARBIER 
Responsables de la publication : David BINDER / Nicolas Philippe BARBIER

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société SybotX vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

MARQUE :
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS » :
Les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à l’adresse suivante : contact@sybotx.com

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement.
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  • Les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers ;
  • Tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES :
La société SybotX se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

CONTACT :
Pour toute question ou demande d’information concernant le Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@sybotx.com

PRESTATAIRES : 
Hébergement du site :
OVH, SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France